LE RESEAU INTERNATIONAL ISAN :

ISAN est le résultat d'une initiative conjointe des organisations internationales de producteurs et d'auteurs ( AGICOA, FIAPF et CISAC).

L'Agence Internationale ISAN (ISAN-IA), fondée par ces mêmes organisations et désormais administrée conjointement avec les Agences Régionales (dont l'Agence Française), a son siège à Genève (Suisse).
Elle assure la gestion centralisée des numéros ISAN ainsi que le contrôle des différentes agences d'enregistrement ISAN dans le monde. Ces dernières sont appelées à relayer certaines missions de l'agence internationale ISAN-IA au niveau local.

La première Agence d'enregistrement ISAN a été créée en France fin 2004, dans le cadre d'un partenariat entre l'ANGOA, l'ARP, la PROCIREP, la SACD et la SCAM.
Elle regroupe en outre l'ensemble des organisations professionnelles des producteurs cinéma et TV (API, APC, SPFA, SPI, UPF et USPA).

Depuis cette date, près d'une vingtaine d'agences régionales d'enregistrement ont été ouvertes dans le monde, principalement en Europe, en Amérique, et en Australie. Le développement du réseau d'agences se poursuit en Asie, en Amérique latine et au Moyen Orient.

LES MODALITES D'APPLICATION :

Le numéro ISAN est attribué - en principe sur demande d'un producteur ou de son mandataire - à chaque œuvre audiovisuelle quelle que soit sa nature dans le cadre d'un système d'immatriculation volontaire.
Numéro aléatoire constitué de 24 caractères hexadécimaux identifiant l'oeuvre, auxquels s'ajoutent 8 caractères identifiant la version et deux clés de contrôle, un ISAN se présente et se décompose comme suit :

Chaque numéro est complété, dans la base ISAN, des principales informations descriptives de l'œuvre audiovisuelle telles que le titre, le type d'œuvre, le réalisateur, l'année de production, la durée, les principaux interprètes, etc.