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GLOSSAIRE :

Oeuvre :
Est par la norme ISAN considĂ©rĂ©e comme une Ĺ“uvre audiovisuelle toute oeuvre incluant une suite d’images animĂ©es (avec ou sans son) : oeuvre cinĂ©matographique ou audiovisuelle au sens du Code de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle, mais aussi plus largement tout enregistrement audiovisuel ayant vocation Ă  ĂŞtre diffusĂ© quel que soit le mĂ©dium (support physique ou non), les jeux vidĂ©o, etc. Dans la norme ISAN, la notion d’œuvre n’est associĂ©e Ă  aucune notion de droit.

SĂ©rie :
Une Série est le titre générique permettant d’associer plusieurs œuvres ayant un lien ou une continuité entre elles : ces œuvres sont des épisodes.
L’intitulĂ© (titre) d’une SĂ©rie (ou « TĂŞte de sĂ©rie ») ne fait pas en lui-mĂŞme l’objet d’une immatriculation ISAN ayant vocation Ă  ĂŞtre rendue public. NĂ©anmoins, tous les ISAN associĂ©s aux Ă©pisodes liĂ©s Ă  la tĂŞte de sĂ©rie ont la mĂŞme racine (trois premières sĂ©ries de 4 caractères de l’ISAN).
À noter qu’une série peut exceptionnellement ne comporter qu’un seul épisode (exemple : l’épisode pilote de la série).

Épisode :
Un Épisode est lié à une Série. Les liens qui permettent d’identifier les épisodes sont laissés à l’appréciation du déclarant. Néanmoins, tous les épisodes d’une série sont de même type.

Consultant :
Un Consultant est un Client qui souhaite consulter la base des œuvres connues et enregistrées auprès d’ISAN. Le Consultant ne soumet pas d’œuvre à l’enregistrement. Son accès à l’application est autorisé par l’Agence Française ISAN, il est également connu en tant que Consultant par ISAN.IA.

Oeuvre Composite :
Oeuvre audiovisuelle contenant une ou plusieurs autres oeuvres ou parties d’oeuvres audiovisuelles, aucune d’entre elles ne constituant une part majeure de l’oeuvre audiovisuelle composite prise dans sa totalitĂ©. La notion d’oeuvre composite n’est Ă  utiliser que pour crĂ©er en tant que de besoin un lien entre une oeuvre « contenant » (l’oeuvre composite en cours d’immatriculation) et diffĂ©rents « contenus » audiovisuels inclus dans cette oeuvre composite et qui ont fait eux-mĂŞmes l’objet d’une immatriculation ISAN prĂ©alable.

DĂ©clarant :
Un DĂ©clarant est un Client susceptible de proposer une ou plusieurs Ĺ“uvres pour l’obtention d’ISAN. Dans le cadre du fonctionnement dĂ©fini par l’Agence Française ISAN, un DĂ©clarant est un producteur audiovisuel ou cinĂ©matographique, ou le mandataire d’un tel producteur. Son accès Ă  l’application est autorisĂ© par l’Agence Française ISAN, il est Ă©galement connu en tant que DĂ©clarant (Registrant) par ISAN.IA.

Agence Internationale ISAN :
L’Agence Internationale ISAN, ou ISAN-IA, est la structure internationale qui garantie l’unicitĂ© des ISAN pour chaque Ĺ“uvre et leur conformitĂ© par rapport Ă  la norme ISO. Elle attribue les ISAN aux Ĺ“uvres et gère la base centralisĂ©e de l’ensemble des ISAN. ISAN-IA met Ă  disposition des outils permettant de vĂ©rifier l’unicitĂ© de l’œuvre soumise Ă  enregistrement.

Agence Française ISAN :
L’Agence Française ISAN, ou A.F. ISAN, est la personne morale ayant en charge la mise en œuvre de la mission de l’Agence Internationale auprès des Déclarants de France. La mission de l’A.F. ISAN, dans le cadre de la présente application, est la gestion des Clients, le relais de leurs demandes d’enregistrement auprès d’ISAN-IA ainsi que le soutien et l’assistance aux utilisateurs des Clients pour l’enregistrement des œuvres et la résolution des conflits.

Demande d’ISAN :
La demande d’ISAN est une action initiée par le Déclarant. Celui-ci décrit auprès de l’Agence Française ISAN la ou les œuvres audiovisuelles pour lesquelles il souhaite obtenir un ou des ISAN. La description de l’œuvre est un processus guidé.

ISAN in-Dev :
Un ISAN In-Dev, ou ISAN pour œuvre en Développement, est un ISAN alloué à un déclarant avant que l’œuvre puisse être complètement décrite. Il n’est considéré comme valide que lorsque l’œuvre est complètement décrite par le déclarant et validée par ISAN-IA. Après activation, il devient alors un ISAN à proprement parler.
À un ISAN In-Dev n’est associé de façon définitive aucune information décrivant une œuvre.

Catalogue :
Le Catalogue d’un DĂ©clarant correspond Ă  l’ensemble des ISANs et mĂ©tadonnĂ©es correspondantes enregistrĂ©s par (ou pour le compte) dudit DĂ©clarant.
Par extension, le Catalogue de l’AF.ISAN correspond Ă  l’ensemble des ISANs et mĂ©tadonnĂ©es correspondantes enregistrĂ©s par les diffĂ©rents DĂ©clarants relevant de l’AF.ISAN.

Conflit :
Les demandes d’ISAN émises par les Déclarants et transmises par l’AF.ISAN sont traitées par ISAN-IA afin de déterminer si les œuvres que les Déclarants souhaitent immatriculer ne sont pas déjà liées à un ISAN (donc enregistrées dans la base des ISAN).
ISAN-IA identifie les œuvres potentielles déjà immatriculées pouvant faire référence à la demande d’ISAN du Déclarant. En fonction du type et nombre de similitudes, des conflits potentiels sont identifiés par ISAN-IA.
Selon leur complexité, ces conflits sont résolus par le Déclarant lui-même ou par l’Agence d’Enregistrement qui a transmis la demande (ici AF.ISAN).
À l’issue de la gestion de conflit, il peut apparaître que :

  • l’œuvre existe dans la base de donnĂ©es ISAN.IA et a dĂ©jĂ  un ISAN affectĂ©. Il est alors souhaitable d’abandonner la demande
  • l’œuvre existe dĂ©jĂ  en tant que demande d’enregistrement dans la base de donnĂ©es ISAN.IA. Le DĂ©clarant ou l’Agence peut alors demander et obtenir l’ISAN. La demande prĂ©existante devient alors un doublon de l’œuvre nouvellement enregistrĂ©e
  • une Ĺ“uvre ressemblant Ă  celle dĂ©crite lors de la demande existe en base mais ne correspond pas Ă  celle de la demande. Il est alors possible de revendiquer et d’obtenir un nouvel ISAN qui sera attribuĂ© Ă  l’œuvre de la demande

Si aucun conflit n’est détecté par ISAN.IA, un ISAN est attribué à la demande et celle-ci est enregistrée. L’ISAN attribué est ensuite communiqué au Déclarant.

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